EAST BELGIAN SHOOTING ASSOCIATION
REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR RELATIF AU TIR ET A LA SECURITE
1° Entretien préventif
Une fois par an, les extincteurs seront contrôlés par une société agréée.
Les murs seront réparés des impacts et tenus propres.
Les appareils de chauffage seront contrôlés par un chauffagiste.
Le piège à balles sera contrôlé et vidé tous les quinze jours.
Une fois par semaine, le stand sera brossé et aspiré complètement. Le local des moniteurs / tireurs doit être nettoyé à l'eau une fois par semaine.
2° Entretien après chaque séance de tir
a) Le stand de tir sera brossé sur toute la longueur. Le pas de tir ainsi que les 3 premiers mètres de la zone de tir seront aspirés.
b) L'aspirateur sera vidé et nettoyé ainsi que le filtre, les résidus seront brûlés dans le calcinateur.
c) Le registre mentionnant les nettoyages effectués, notamment leur nature, la date et le nom du responsable sera tenu à jour.
d) L'interrupteur des aérothermes du chauffage à mazout sera coupé.
e) L'interrupteur général des ramène-cibles sera coupé.
f) L'interrupteur général de l’éclairage individuel sera coupé.
g) Le matériel utilisé sera rangé dans des armoires fermées à clef.
h) Tous les éclairages seront coupés.
i) Toutes les portes intérieures et extérieures seront fermées à clef.
3° Manipulation des armes à feu
Les armes à feu ainsi que les munitions ne pourront être manipulées qu'au pas de tir.
Il est interdit de porter au holster ou de manipuler des armes à feu en dehors du pas de tir.
Les armes de poing et d’épaule autorisées seront transportées non chargées dans une valise, mallette, sac en respect des dispositions légales.
L’entrée dans le stand avec une arme chargée est interdite.
Toute manipulation d'armes et de munitions est interdite à tout endroit autre que le pas de tir, le canon de l'arme étant dirigé vers la cible.
Le doigt ne sera placé sur la détente que lorsque le canon est dirigé vers la cible.
Les tirs en oblique sont interdits.
Sauf autorisation spécifique de l'E.B.S.A., les tirs de défense ou dits de combat sont interdits.
- Le parcours de tir n'est autorisé que lorsqu'il est dirigé par un moniteur agréé par la fédération B.P.S.A., I.P.S.C. ou par l'E.B.S.A. Une fois le tir terminé, le tireur sera tenu de décharger son arme et de la rendre inoffensive. Cette manipulation se fera en présence du moniteur de tir et sur le pas de tir.
Les armes introduites dans le stand de tir sont soit des armes de service, soit des armes légalement immatriculées passées au banc d’épreuve et en bon état de fonctionnement.
Les munitions introduites dans le stand de tir seront légalement détenues et en bon état.
Les calibres autorisés sont, pour les armes de poing classiques, limités au .500MAG, celui-ci compris.
Les armes d’épaule autorisées, calibres identiques aux armes de poing classiques. Pour les calibres de puissance supérieure obligation de tirer à la ligne n°9 et 10 et avec l’autorisation du responsable de tir.
Avant tout tir, le tireur est tenu de passer au Club House pour y prendre son ticket de tir.
Après le tir, le tireur est tenu de se présenter au Club House avec son ticket paraphé par le responsable de tir et d’y régler ses éventuels achats, commandes, consommations…
Les achats faits à l’armurerie se règlent à l’armurerie.
4° Le nombre maximum et la qualité des personnes qui peuvent simultanément se trouver dans les différents locaux.
L’accès au pas de tir est exclusivement réservé aux tireurs et responsables agréés de l’E.B.S.A.
Le nombre maximum de tireurs en activité dans le stand est de 10.
Le nombre maximum de tireurs en attente dans le stand est de 4.
Le nombre maximum de responsables ou moniteurs dans le stand est de 8.
Le nombre maximum de personnes dans la salle des tireurs est de 20.
Age minimum pour l'accès au stand :
Stand de tir à air : 8 ans et membre de l' E.B.S.A.
Stand de tir à balles : 16 ans avec documents légaux requis.
Les détenteurs d’une LTS en ordre pour l’année en cours et qui ne sont pas membres de l’EBSA sont autorisés à pratiquer 3 séances de tir maximum, sauf dérogation accordée par le conseil d’administration.
5° La désignation d'un responsable lors de chaque exercice de tir.
La présence d'un tireur est subordonnée à la présence d'un moniteur de tir reconnu par l'E.B.S.A.
Tout tireur a l'obligation de se soumettre aux injonctions du responsable de section et des moniteurs reconnus par l'E.B.S.A.
Ceux-ci s'engagent, vis-à-vis de l'E.B.S.A., à faire respecter le présent règlement et à veiller à la sécurité générale et particulière des opérations de tir.
Pour le tir récréatif/sportif qui se fait les jours d'ouverture (Lundi, Mardi, Mercredi, jeudi, Samedi, Dimanche), un responsable de tir reconnu par l’E.B.S.A. sera présent au stand.
Pour les autres jours et heures d'ouverture, un responsable de section reconnu par l'E.B.S.A. devra être présent pour que la séance de tir puisse avoir lieu.
En tout état de cause aucune personne ne peut manipuler une arme ou tirer lorsqu’elle est seule dans le stand.
6° Interdiction générale de fumer et de consommer des stupéfiants, boissons alcoolisées dans le stand
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’asbl.
Toute personne sous l'influence de la boisson, drogue ou démontrant un comportement anormal se verra interdire l’accès du stand.
7° Mesures à prendre en cas d'incendie, d'incident de tir ou autre calamité
a) En cas d'incendie :
1 : Prévenir les pompiers par téléphone : le 112
2 : Evacuer le stand le plus rapidement possible (abandons des armes et munition en l’état sur la tablette)
3 : Utiliser les extincteurs se trouvant à portée de main.
b) En cas d'accident :
1 : Prévenir le 112.
2 : Donner les premiers soins.
8° Drill des tireurs à l’intérieur du stand de tir
Les tireurs s'assurent des mesures nécessaires pour leur sécurité et celle d'autrui.
Il est interdit de dépasser la tablette de tir, marquant la limite du pas de tir.
Un système de détection est en activité : un BUZZER et une LAMPE CLIGNOTANTE (type gyrophare) signalent toute intrusion dans la zone de tir. Aussitôt que l'alarme se met en marche, les tireurs doivent immédiatement décharger et déposer en sécurité « ouverte » leurs armes sur la tablette et reculer d'un mètre du pas de tir.
Le canon des armes doit toujours être dirigé vers les cibles.
Lorsque l'arme est déposée sur la tablette, l'arme doit être vidée, barillet sorti ou culasse ouverte, chargeur extrait.
Le tir terminé, l'arme doit être déchargée et rangée dans la valisette, mallette, sac,, ainsi que les munitions.
En cas d’affluence il est sportivement recommandé de limiter la séance de tir à 30 minutes,
9° Les techniques de tirs et munitions
Les techniques de tir autorisées sont : les techniques reconnues par les fédérations de tir URSTBf, BPSA, FRBTA, FBTCA. IPSC. CRC ou autre fédération agréée par l’E.B.S.A.
Le tireur ne pourra employer des munitions que si celles-ci ont fait l'objet d'une acquisition légale.
Sont interdites toutes munitions non autorisées par la loi, les munitions défectueuses, les munitions de puissance supérieure à la .500MAG, les munitions du type Métal Persing et toutes munitions explosives ou traçantes.
Sont interdites toutes cibleries autres que celles reconnues par les fédérations de tir : URSTBf, BPSA, IPSC, FRBTA, FBTCA, CRC ou de l'EBSA
Des armes de tir sportif « voir liste fédéral » sont mises à disposition gracieusement par l'E.B.S.A. aux personnes membres du club et titulaire d’une LST provisoire reçue via l’EBSA. Celles-ci sont dans l'obligation de tirer les munitions du club.
10°) Les différentes sections de tir sous la tutelle de l' E.B.S.A.
a) Toute section sera représentée par un membre de l’EBSA qui en sera le responsable effectif (garant du respect du ROI, des décisions de l’Organe d’Administration et rôle de communication entre les organes de l’ASBL et les membres de la section). Avec l’accord de l’OA, un nombre limité de suppléants peuvent être désignés par le responsable effectif pour assurer le bon fonctionnement logistique et technique de la Section (remplacement du responsable, accès au stand pour travaux d’intérêt généraux).
b) Le nom du responsable sera proposé à l’Organe d’Administration de l' E.B.S.A. au plus tard pour la fin de chaque exercice.
c) Lors de chaque réunion programmée par l' E.B.S.A. il est un devoir pour chaque section d’être représentée.
d) Chaque section est tenue d'avoir son règlement d’ordre intérieur de sécurité et technique propre à la discipline, celui-ci, ainsi que toutes modifications y apportées, doit être soumis à l'approbation de l' E.B.S.A.
e) Tous les besoins spécifiques à la section passeront pour acceptation et/ou achat par le secrétariat.
f) Tout le matériel de la section sera stocké et répertorié à l’asbl.
g) Toute organisation particulière sera soumise pour approbation à l’OA. La demande d’organisation d’une activité doit être transmise au minimum trois mois à l’avance auprès du Secretariat. Une réunion sera programmée un mois avant la date de l’évènement afin de présenter l’évènement en détail, son budget et d’établir les modalités pratiques.
h) Toute transaction financière passera directement par le secrétariat.
i) Les horaires des séances de tir seront respectés (début et fin !)
j) Aucune séance de tir ne peut débuter sans la présence de l’employé responsable du stand de tir (inscription et mise en ordre). Toute personne arrivant tardivement (après le départ de l’employé) ne pourra participer à la séance.
k) Chaque participant à l’activité présent sur le pas de tir et/ou dans la zone de tir (tireurs et moniteurs) doit être inscrit au tir dans le système informatique.
(1) Les visiteurs NON-membres de l’EBSA doivent obligatoirement rester dans le local de l’armurerie.
(2) Les visiteurs membres de l’EBSA peuvent assister aux activités des différentes Sections, mais doivent obligatoirement rester à l’arrière du pas de tir (logettes/tablettes).
(3) Toutes manipulations d’armes ou de munitions sont INTERDITES aux visiteurs.
(4) La présence de visiteurs dans la zone de tir est INTERDITE.
l) Toute personne souhaitant rendre service à l’ASBL doit impérativement passer par le secrétariat pour signer une note d’information de travailleurs volontaires et recevoir une fiche avec les explications des EPI ad hoc.
m) Obligations des membres de chaque section :
- être en ordre administrativement (passer régulièrement par le secrétariat),
- réserver sa place à la séance de tir via l’agenda électronique de l’asbl (5 participants minimum pour que la séance se produise, pénalité sur le compte des inscrits mais non-présents et non excusés dans les délais prescrits, durée de la séance au prorata du nombre de présents (Durée max. 3 heures).
- se présenter à l’employé(e) du stand de tir afin de s’inscrire au tir avec la/les armes utilisées dans le logiciel informatique,
- Le responsable de la section ou son suppléant est responsable de veiller à ce que chaque participant à l’activité procède à la clôture sa séance de tir dans le logiciel informatique.
11°) Pour accéder au COMPLEXE DE TIR – Cercle Privé reprenant le stand, le club house, et leurs dépendances.
a) Chaque tireur aura rempli le formulaire de demande d’adhésion, fourni les documents nécessaire et sera en règle de cotisation envers l'E.B.S.A et la fédération en charge de la discipline de tir choisie.
b) Tenue vestimentaire:
Toute tenue paramilitaire entière ou partielle, ainsi que les écussons ou insignes de tendance extrémiste sont totalement interdits.
c ) Un extrait de casier judiciaire, une photo carte d’identité et une copie des détentions d'armes sont obligatoires pour l’entrée au club E.B.S.A.. Il y a lieu de signaler toutes modifications survenant en cours d’année.
d) Tous les membres du club devront prendre connaissance du présent règlement.
e) Le Conseil d’administration veille au respect des statuts et règlement d’ordre intérieur. Il veille également à ce que chacun adopte un esprit sportif exemplaire et devant en outre veiller à rester correct et courtois en toute circonstance, aucun manque de respect envers les administrateurs, le personnel et les membres de l’E.B.S.A. ne sera toléré.
Les administrateurs présents pourront exclure sur-le-champ le ou les membres irrespectueux, la cotisation versée ne sera pas restituée. Tout manquement à cette règle entraînera ipso facto l’exclusion temporaire ou définitive de la personne concernée. Néanmoins si la personne exclue est membre de l’E.B.S.A., son exclusion fera l’objet d’une notification écrite du Conseil d’administration et il lui sera loisible de présenter sa défense devant celui-ci.
f) Le Conseil d’administration se réserve le droit de modifier les conditions d’admission à l’E.B.S.A.
Le présent règlement entre en vigueur à la date de son approbation par l’Assemblée générale soit le 26/12/2022
